Légal
Politique de confidentialité
Comment Agnosia collecte, utilise et protège vos données personnelles lorsque vous utilisez nos sites, applications mobiles et autres services.
La présente politique de confidentialité (« Notice ») s’applique aux données personnelles collectées par Agnosia (« Agnosia », « nous », « notre ») via nos sites web (notamment agnosia.tech), applications mobiles et autres services (ensemble, les « services »).
Données que nous collectons
Nous collectons des données vous concernant de différentes manières :
- Directement auprès de vous — lors de la création d’un compte, de requêtes, de l’envoi de documents, d’un abonnement ou d’un contact avec le support.
- Automatiquement — via cookies ou technologies similaires, votre appareil, journaux serveur et outils intégrés aux services.
- Auprès d’autres sources — prestataires, sources publiques et partenaires techniques nécessaires au fonctionnement des services (par ex. moteurs de recherche ou fournisseurs d’infrastructure).
Exemples de collecte et d’usage :
| Contexte | Exemples de données | Finalité principale / base légale |
|---|---|---|
| Compte | Nom, coordonnées, identifiants, mot de passe, et actions réalisées une fois connecté. | Intérêt légitime et/ou exécution du contrat pour fournir les fonctionnalités liées au compte (préférences, historique, synchronisation). |
| Contenu utilisateur (saisie et sortie) | Requêtes, invites, fichiers téléversés, historiques de recherche, et contenus générés par les services. | Exécution du contrat et intérêt légitime pour fournir, personnaliser et améliorer le service. Consentement lorsque requis. |
| Appareil et usage | Système d’exploitation, type d’appareil, adresse IP, journaux d’erreurs, données d’engagement avec l’application ou le site. | Intérêt légitime pour le fonctionnement, la sécurité, le diagnostic et l’amélioration des services. Consentement pour certains traceurs lorsque la loi l’exige. |
| Localisation | Localisation approximative dérivée de l’adresse IP, ou localisation plus précise si vous l’autorisez (ex. recherche de lieux). | Intérêt légitime / consentement pour des réponses et fonctionnalités liées au lieu. |
| Support / feedback | Nom, e-mail, téléphone, contenu de votre message. | Intérêt légitime pour traiter vos demandes et assurer le support. |
| Achats / abonnements | Identité, adresse de facturation, e-mail, et informations de paiement traitées par un prestataire de paiement. | Exécution du contrat et obligations légales (comptabilité, fiscalité). |
| Communications | Adresse e-mail et métadonnées d’ouverture / clics sur nos messages de service. | Intérêt légitime pour informer sur le service. Consentement pour les messages marketing lorsque requis. |
Dans les juridictions fondées sur le consentement, la base légale principale peut être votre consentement.
Comment nous utilisons les données
Nous utilisons également les données pour :
- vous identifier lorsque vous utilisez les services ;
- fournir, maintenir et améliorer les services et produits, y compris nos modèles d’IA ;
- réaliser des analyses et du débogage ;
- répondre à vos demandes, questions et retours ;
- envoyer des communications liées au service (non marketing) ;
- prévenir la fraude, les abus et les incidents de sécurité ;
- faire respecter nos conditions et politiques ;
- respecter nos obligations légales ;
- exercer ou défendre nos droits ;
- d’autres finalités avec votre consentement.
Lorsque nous conservons des données personnelles anonymisées ou pseudonymisées, nous ne cherchons pas à les réidentifier, sauf pour tester nos méthodes d’anonymisation.
Important : nous ne vendons pas vos données personnelles et nous n’envoyons pas vos requêtes, invites ou contenus de conversation à des annonceurs.
Comment nous partageons les données
Nous pouvons partager des données personnelles dans les situations suivantes :
- Prestataires — hébergement, infrastructure, analytics, paiement, support technique, fournisseurs de modèles d’IA et d’outils de recherche nécessaires au service.
- Obligations légales — coopération avec les autorités, procédures judiciaires, ou pour protéger la sécurité des personnes et des biens.
- Opérations d’entreprise — en cas de fusion, acquisition ou cession d’actifs, dans le respect de la réglementation applicable.
- Avec votre consentement — lorsque vous nous demandez d’interagir avec un tiers via les services.
Les prestataires ne sont autorisés à traiter vos données que selon nos instructions et pour les finalités prévues.
Vos choix et vos droits
Selon votre situation (notamment au sein de l’Espace économique européen et en France), vous pouvez disposer des droits suivants :
- Accès — obtenir confirmation et copie de vos données.
- Rectification — corriger des données inexactes.
- Effacement — demander la suppression, sous réserve des exceptions légales.
- Limitation — restreindre certains traitements.
- Opposition — vous opposer à certains traitements fondés sur l’intérêt légitime.
- Portabilité — recevoir vos données dans un format structuré, lorsque applicable.
- Retrait du consentement — lorsque le traitement repose sur le consentement.
- E-mails promotionnels — vous désabonner via le lien présent dans ces messages (les e-mails de service peuvent continuer).
Ces droits ne sont pas absolus. Nous pouvons refuser ou limiter une demande lorsque la loi le permet ou l’exige. Nous ne discriminons pas les personnes qui exercent un droit relatif à la vie privée.
Comment exercer vos droits
Contactez-nous à tommarques.pro@gmail.com ou via l’assistance (téléphone / SMS). Pour la plupart des demandes, nous vérifierons votre identité. Vous pouvez désigner un mandataire dans les conditions prévues par la loi.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies et technologies similaires
Nous pouvons utiliser des cookies, pixels ou technologies similaires pour faire fonctionner le site, mémoriser des préférences et mesurer l’audience. Lorsque la loi l’exige, nous recueillons votre consentement avant d’activer des traceurs non essentiels. Vous pouvez gérer les cookies via les paramètres de votre navigateur.
Sécurité et conservation
Aucune transmission ou stockage électronique n’est totalement sécurisé. Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables pour protéger les données personnelles, sans pouvoir garantir une sécurité absolue. En cas d’incident de sécurité soumis à notification, nous vous informerons selon les modalités prévues par la loi.
Si vous créez un compte, vous êtes responsable du choix d’un mot de passe robuste et de sa confidentialité. Signalez-nous immédiatement toute utilisation non autorisée.
Nous conservons vos données uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités décrites dans la présente Notice, sauf durée plus longue imposée ou autorisée par la loi (obligations comptables, litiges, sécurité).
Transferts hors de votre pays
Certains prestataires peuvent traiter des données dans des pays situés hors de l’Espace économique européen. Lorsque cela est nécessaire, nous mettons en place des garanties appropriées (par exemple clauses contractuelles types) conformément au RGPD.
Services et sites tiers
Nos services peuvent contenir des liens vers des sites ou services que nous ne contrôlons pas. Leurs pratiques de confidentialité leur sont propres ; consultez leurs politiques.
Enfants
Nos services ne s’adressent pas aux enfants de moins de 15 ans (ou l’âge numérique minimum applicable dans votre pays). Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles d’enfants en dessous de cet âge sans autorisation parentale lorsque celle-ci est requise.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour la présente Notice. La version en vigueur est publiée sur agnosia.tech/conf. En cas de modification substantielle, nous pourrons vous en informer par un moyen approprié.
Contact
Pour toute question relative à la confidentialité ou pour exercer vos droits :
- E-mail : tommarques.pro@gmail.com
- Téléphone / SMS : 07 81 84 08 38 — détails sur agnosia.tech/assistance